Mentions Légales

 

 

 

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Présentation générale

Dénomination

SARL ENCORE

 

Siège social

2 cité de l’Entrant, 16000 Angouleme, France.

Tel. (Standard) : +33 (0)6 51 42 95 36

 

Elements juridique

Siret :

Code Naf :

 

Directeur de publication

LAVAUZELLE MATTHIEU, Directeur Général

 

Conception et Réalisation

ENCORE – Design et Communication

 

Edition

ENCORE – Design et Communication

 

Hébergement

ENCORE – Design et Communication

 

Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du site et des sous-sites www.encore-design.fr constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété de ENCORE Design & Communication au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données.

 

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Bases de données

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Responsabilités

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Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de ENCORE Design & Communication.

Ces autorisations doivent être sollicitées par écrit, par voie postale, à l’adresse :

SARL ENCORE

2 cité de l’Entrant

16000 ANGOULEME

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Liens

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Exploitations interdites

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Est expressément interdite toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels).

La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.

 

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Les marques et logos sont la propriété de ENCORE Design & Communication.

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Pour toutes demandes ou sollicitations, vous pouvez adresser un courrier postal à l’adresse suivante: ENCORE, 2 cité de l’Entrant, 16000 ANGOULEME.

 

Données nominatives

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Contacts

ENCORE

2 cité de l’Entrant

16000 Angouleme

contact@encore-design.fr

 

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